Assurance malus résiliés

Assurance malus résilié

Il est nécessaire de savoir comment fonctionne les assurances et notamment comment, et par quels motifs, ils peuvent résilier le contrat de l’assuré. Pour rappel, le fait de voir son assurance résiliée par l’assureur entraine directement le conducteur vers une assurance malus pour résilié, le prix de cette assurance est à garantie égale beaucoup plus élevé qu’une assurance auto ordinaire.

Possibles raisons d’une résiliation

Les assurances peuvent jouer sur plusieurs registres pour désengager un assuré et par la même occasion lui résilier son contrat d’assurance.

  • Décès du conducteur assuré:

Dans le cas où l’assuré viendrait à disparaître, l’assurance aurait jusqu’à trois mois à compter du jour où les héritiers du défunt auront demandé le transfert du contrat à leur nom. La résiliation surviendra alors dix jours après la notification de la compagnie d’assurance.

  • Arrivée à terme du contrat:

L’assureur peut résilier le contrat de l’assuré avec la condition d’un préavis de deux mois à compter de l’échéance du contrat. La résiliation finale de celui-ci aura alors lieu à la date de l’échéance.

  • Sinistre/accident responsable:

Si le conducteur assuré est responsable total d’un accident, et qu’il était sous l’effet de l’alcool voir d’un produit stupéfiant ou qu’il est sous le coup d’une suspension de permis de conduire supérieure à 1 mois, alors l’assureur peut décider de lui résilier son contrat (il a un délai égale à un mois pour le faire). A noter qu’il pourra également attendre et ne pas renouveler le contrat assurance auto à l’échéance.

  • En cas de vente du véhicule:

Tout comme l’assuré, l’assureur peut résilier le contrat d’assurance à partir de sa suspension.

  • Aggravation de risque signalée par l’assuré:

Si l’assuré est responsable d’un accident, est sous le coup d’une suspension ou autre et que l’assurance constate une aggravation des risques et une remise en cause de son contrat auto, elle peut résilier le contrat ou le redéfinir.

  • Aggravation de risque non signalée par le conducteur:

Si l’assureur venait à avoir connaissance de faits produits et cachés par l’assuré, il aurait dix jours à partir de la notification pour rompre le contrat d’assurance auto ou revoir à la hausse le prix de ce dernier.

  • Redressement judiciaire de l’assuré:

Si l’assuré est sous le coup d’un redressement judiciaire, l’assureur pourra résilier son contrat d’assurance dans les trois mois à compter de la date de son passage au tribunal.

D’une manière générale et si l’assuré ne présente aucun risque particulier, une compagnie d’assurance n’a aucune raison particulière de mettre fin à un contrat d’assurance auto puisqu’elle conduit généralement au départ de l’assuré et laisse une mauvaise réputation à la compagnie en question.

Conseils assurances résiliés

Assurance Malus conseille au conducteur d’être vigilant et de communiquer à l’assureur les différents éléments comme le retrait du permis de conduire ou un quelconque redressement judiciaire. Dans le cas où l’assuré ne pourrait pas éviter la résiliation de son contrat, il serait alors dans une liste dite noire des assureurs. Il devra alors se rabattre vers une assurance spéciale résiliés (et également voir le prix de son contrat d’assurance fortement augmenté).